Conditions particulières du service de liste de mariage en ligne de Ceramica Vietrese.
Article 1
Objet
Les suivants Conditions Particulières (de cet moment CP) ont l’objectif de définir les termes et les conditions de relations existent entre les parts, à savoir les bénéficiaires, les invitâtes e tous les autres Utilisateurs qui utilisent le services LISTE DE MARIAGE Ceramica Vietrese.
Cette CP complètent les Conditions Générales présents sur le site en ligne de e-commerce et ils sont consultable dans tous le moments sur www.ceramicavietrese.it
En signant le contracte d’activation de la Liste de Mariage Ceramica Vietrese, l’Utilisateur déclare d’ être complètement à connaissance de tous les conditions du présent contracte e d’accepter leur en tous leur parts. L’acceptation manquée de ces conditions générales ne permettra pas l’utilisation du service offert par Ceramica Vietrese.
Article 2
Définitions
Bénéficiaires : indiquent les personnes physiques que bénéficient de services du site e de la liste de mariage Ceramica Vietrese.
Invitâtes : tous les visitateurs du site ou de la liste de mariage, après de la publication de ces derniers par le bénéficiaires.
Utilisateurs : Tous ce qui visitent le site en ligne
Contributeurs : les invitâtes qui ont acheté un cadeau de la liste de mariage
Transaction : opération de paiement effectuée sur Ceramica Vietrese.
Article 3
Description du service de liste de mariage en ligne
3.1 Description générale
Les services offert par le site www.ceramicavietrese.it sont les suivants :
Un système pour créer en ligne et gratuitement une page dédiée et une « liste de mariage » où mettre les propres idée de cadeau CHOISI ENTRE LES PRODUITS (Basic Package).
Une plateforme par organiser et personnaliser un site web dédiée a votre mariage, en facilitant l’accès à cette page à toutes les personnes (en suite « invitâtes ») que l’Utilisateur voulez, en permettant il d’effectuer achètes sur la propre Liste de Mariage publiée dans le site internet. (Premium Package).
3.2 Création d’une liste de mariage en ligne.
La création de la liste de mariage prévoit :
La registration à le site en compilant le module pour avoir accès à l’espace clients
La compilation du dates en le relatives camps du Template Basic (nomme de la liste, la date, l’heure du évent).
1
A la création de la liste sera imposé automatique l’abonnement Basic gratuitement et le Template Basic. Si vous n’êtes pas encore registré, vous devez registrer à le site en compilant le module. Après la registration vous pouvez créer VOTRE LISTE ET CHOISIR LES PRODUITS. L’Utilisateurs pourra gérer les produits de sa liste en choisissant quels qui il veut inclure. Si il veut, il peut indiquer un nombre de parts pour le single produit, si l’invitâtes qui voudront acheter le déterminât produit, ils pourront acheter une ou plus parts alternativement au produit entière.
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Successivement, si on veut, on est possible acheter le package Premium et passer à l’abonnement et un Template Premium. L’achet de talle package passera pour le chariot du site et il suivra l’actuel flousse de vente et de paiement présent dans le site Ceramica Vietrese, avec le package Premium permette à l’utilisateurs de ajouter à la Liste de Mariage le propre site web en ligne. Pour la création de la Liste, Ceramica Vietrese met à disposition de l’Utilisateur un catalogue ou pouvoir choisir tous les produits présent sur le site e-commerce, tous intègrement modifiable.
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A exception que Ceramica Vietrese peut fermer tous les services gratuits sans préavis, la normale durée du Service est de 12 (douze) mois da la date d’achete.
3.3 La Nature de services – Honoraires et paiement
La nature et le type du Services prestés par Ceramica Vietrese à l’Utilisateur è décrit dans la page du site www.ceramicavietrese.it/CREETALISTE. Les honoraires pour les services « Premium » et les termes et les méthodes de payement des honoraires sont quels stabilités dans la page « ordre ta liste ». Tous les honoraires, si no expressivement spécifié sont de considéré IVA enclose. Le payement des honoraires pour le service Premium demandé devra être effectué avec carte de crédit, Paypall ou PostePay (exclusivement pour l’Italie) en complétant le module de payement dans le cours de la procédure de registration. Après du payement en linge, Ceramica Vietrese pourvoira à envoyer à l’adresse email indiqué dans la fiche de données pour la facture pour le payement.
Si le payement est effectué par virement bancaire ou PostePay, la facture sera envoyé le jour que le virement sera transféré sur le compte courant de Ceramica Vietrese c/o Di Palma Claudia Via Nabucco, 20 – 80126 Napoli – Italie.
Tous les honoraires déduisant da l’utilisation du Service par l’Utilisateurs seront à responsabilité exclusive de cet dernière. Si il y aura du retards pour les payements, Ceramica Vietrese aura la possibilité de suspendre la prestation du services, en application et par l’effet de l’art. 1460 Code civil, et l’Utilisateur, sin la nécessité de constitution en amende, sera tenu à le payement d’intérêts moratoires dans la mesure égal à le taux légal du intérêts augmenté de 5 point pourcentage, sous réserve du droit de Vietri Céramiques à la réparation des dommages-intérêts supplémentaires. Ceramica Vietrese se réserve la possibilité d’envoyer les factures en forme électronique à l’adresse email fourni au moment de l’achet. Il sera, pourtant, exclusive soin de l’Utilisateurs signaler à Ceramica Vietrese tous les éventuels variations à l’adresse e-mail communiqué.
3.4 REALIZATION DES HONORAIRES
1
L’invitai pourra effectuer le payement de son contribue avec différent méthodes de payement : Virement bancaire, carte de crédit, paypall, postepay (seulement pour l’Italie), en suivant le procès indiqué dans le site web. Ceramica Vietrese se charge d’envoyer une e-mail à l’Utilisateurs et à les invitais, pour notifier leur correct registration de cadeau à l’adresse e-mail fourni.
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L’Utilisateurs recevra une notifiée toutes le fois que un invitai payera une contribue à ta liste de mariage.
3
Une contribue en attendant d’être payé sera identifié dans le panneau de commande du mariés, dans la section « cadeaux reçus » comme « en attendant le payement » et comme tale ne donne pas droit à le correspondent transfert. Dans le cadre de la lutte contre la fraude et le recyclage de l’argent, les payements effectués avec carte de crédit seront sujets à un période de validation de 10 jours de travail. Dans cet période, le cadeau en affaire sera signalé dans le panneau de commande comme « en attendant d’être vérifié » et l’Utilisateurs ne pourra pas exiger le recouvrement de la somme sin respecter les tempes indiqués.
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Si un honoraire sera fictif (ex. opérations avec une carte de crédit annulée…) ou il ne vient pas conclus (ex. un tentative de payement avec virement bancaire ne reçu pas da Ceramica Vietrese), Ceramica Vietrese informera l’Utilisateurs et annulera l’opération. Si il ya un suspecte de fraude, Ceramica Vietrese se réserve le droit de annuler o bloquer un honoraire ou l’entière liste de mariage, en restituant à les invitais les honoraires effectués, selon la D.M. 5 juillet 2012 le ministère de l'Economie et des Finances.
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L'invité a à sa disposition une période de 14 jours à compter de la date que de paiement pour demander un remboursement. Pour continuer, s'il vous plaît envoyez un courriel à info@ceramicavietrese.it ou un télégramme (la lettre doit être envoyée à : Ceramica Vietrese c/o Di Palma Claudia Via Nabucco, 20 - 80126 Naples - Italie). Les frais bancaires soutenu par le remboursement seront déduits du montant remboursé. Si les bénéficiaires ont déjà demandé le montant payé, le remboursement ne sera pas accordé.
3.5
UTILISATION DES HONORAIRES Reçu
1
Les bénéficiaires devront fournir à Ceramica Vietrese les documents indiqués ci-dessous afin de compléter l'activation de leur liste de mariage et avoir la possibilité de recevoir les produits sélectionnés.
3.6 MESURE ANTI-FREUDE ET RECICLAGE
1
Ceramica Vietrese dispose d'un système anti-fraude, qui se réalise en utilisant des contrôles automatisés et manuels sur chaque transaction dans le site. Si une alerte est déclenchée, Ceramica Vietrese se réserve le droit de demander des informations supplémentaires auprès des bénéficiaires et des utilisateurs.
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En cas de suspicion de fraude Ceramica Vietrese se réserve le droit de bloquer un paiement ou une liste de mariage dans son intégralité aussi longtemps que la situation a été clarifiée. En cas de doute, ou si l'une des parties refuse de coopérer, Ceramica Vietrese sera obligés de fermer la liste de mariage et sera libre de toute responsabilité.
3.7 ANNULATION DU MARIAGE
1
Si le mariage est annulé, l’Utilisateurs le devront communiqué immédiatement à Ceramica Vietrese et à leurs invités. Ceramica Vietrese se réserve le droit de notifier à ces derniers l’annulation due mariage et la fermeture du site de l’épouses e de la relative Liste de Mariage.
2
L’annulation du mariage comportera la fermeture immédiate de la Liste de Mariage.
L’importe de les cadeaux (qu’ils sont déjà envoyés et/ou consignés à l’adresse indiqué par l’utilisateurs sera exclusivement de leurs responsabilités et dans aucun moment il pourront s’adresser à Ceramica Vietrese comme intermédiaire.
L’Utilisateurs devront indiquer si les cadeaux reçu dans la Liste de Mariage et encore ne envoyés pas à l’adresse indiqué par l’Utilisateurs devront être expédies ou être rendu pour rendre à les contributeurs les relatives sommes qu’ils ont payé sur la liste. In cet case, les invités devront formuler une demande inscrit à Ceramica Vietrese en indiquant un Code Bancaire pour faire le virement bancaire avec la somme de restituer. Da la somme seront déduit les couts soutenu par Ceramica Vietrese.
3
Ceramica Vietrese ne sera pas responsable par les discussions entre les invités et les Utilisateurs en conséquence de l’annulation du Mariage et la restitution de les honoraires. En aucun case, Ceramica Vietrese assumera une position d’intermédiaire dans les discussions que pourront né entre les Invité et l’Utilisateurs.
Art. 4
DECLARATION ET RESPONSABILITE’S DU CLIENT
4.1 TOUS LES UTILISATEURS, SANS ECCEPTION
1
Tous les Utilisateurs s’engagent à utiliser le Service en conforme à les Conditions Générales d’utilise et à les présents CP, à la loi, à la morale, a les coutumes généralement acceptés et à l’ordre public, dans le respect de les religions e de toutes les normes en matière de lot à le racisme et à la discrimination.
2
Les Utilisateurs s’engent à ne publier pas dans leurs site web contenus offensifs ou que ne respectent pas la Loi en vigueur.
3
Les Utilisateurs renoncent à exiger responsabilité par Ceramica Vietrese par tous ce que concerne les contenues du site à qui se connectent.
4.2 LES UTILISATEURS
1
Les Utilisateurs déclarent d’être majeur et de disposer de les capacités juridiques nécessaires pour contracter les services offerts par Ceramica Vietrese.
2
Les Utilisateurs se devront registrer à le Site, lire et accepter les suivants Conditions avant de utiliser le Service. Avec l’acceptation, les Utilisateurs :
Garancent la vérité de les informations fourni sur l’identité, l’adresse de la poste électronique et sur l’adresse postale introduit dans le module pour la registration ;
Se déclarent responsables de la vérité du mariage aussi comme de la vérité des informations fournis dans le site, et ils garancent que le contenu publié respect les lois en vigeur en matière et la dignité de les personnes.
Ceramica Vietrese n’est pas responsable du droit de propriété intellectuel que pourront générer les contenus chargés (tests, descriptions, photos de les idée pour les cadeaux chargées, Liste de mariage) et de leur vérité.
3
Les Utilisateurs qui renoncent à entreprendre actions légales contre Ceramica Vietrese avec l’objectif de défendre leur imagine, la propriété intellectuelle et les dates publiés dans leur page personnelle, et ils consentent à la publication de leur site dans les moteurs de recherche, si non differentement indiqués dans les règles de la protection des renseignements personnels.
4
Les Utilisateurs renoncent à appeler en cause Ceramica Vietrese comme intermédiaire dans le cas où on nait conflits relatives a les contenus publiés dans leur page personnel.
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Les Utilisateurs acceptent de restituer au contribution l’import payé si du à une activité frauduleux. Ceramica Vietrese rendra l’import du contribution en déduisant de les contributions reçu du paiements de les Utilisateurs sur la Liste en question. Dans le cas où il n'y ait pas de fonds ou ils soient inférieurs au import du contribution, Ceramica Vietrese pourra exiger par les Utilisateurs un virement bancaire pour le susdit import.
4.3 LES INVITAIS
1
L’invitai accepte les présents Conditionnes Particulières pour tous que regards la réalisations du contributions. À travers l’acceptation :
Ils garante la verité de les informations sur sa identité, e-mail et l’adresse postale introduit au moment de la réalisation du contributions e il consent que cette information sois transférée à l’Utilisateurs ;
Il déclare d’être responsable d’effectuer le contribution dans la Liste de Mariage pertinent en dispensant Ceramica Vietrese da tous les erreur du à l’identification de la liste de Mariage relative à le mariage ;
Il se déclare responsable de la verité de les informations insérés dans le site de se mariage et il garante que le contenu publié dans le site respect les loi en vigueur en matière et la dignité de la personne. Les Contributeurs pourront utilisé le matérielle graphique ou les tests pour lesquelles dispose du correspondent droit d’utilise, et ils s’engagent à ne utiliser pas le service à l'extérieur de le cadre du mariage.
il accepte que les contributions sont irrévocables et qu'il ne soit pas possible de demander le rachat, sauf dans les cas mentionnés à l'article 3.6 et à l'article 4.2.5
Art. 5
LOGIN ET PASSWORD
5.1
L'identification de connexion, adresse e-mail (login) et mot de passe, doivent être utilisés exclusivement par l'utilisateur et ne peuvent être vendus à des tiers. Vous acceptez de les garder secrets et de veiller à ce qu'aucun tiers les utilise, conscient que Ceramica Vietrese n’est pas responsable de toute perte, abus ou de fraude.
L’Utilisateurs garante que les renseignements personnels fournis au cours du processus d'inscription sur le site est complet et précis et s'engage à Ceramica Vietrese responsabilité de tout dommage, les demandes de dommages et intérêts et/ou pénalités découlant de et/ou de quelque façon relié à violation par vous des règles sur l'inscription au site ou sur la préservation de ses identifiants de connexion.
Art. 6
E-MAIL DES INVITAIS ET LOI EN MATIERE DE LA TUTELE SUR LA PRIVACY
6.1
Bénéficiaires/utilisateurs qui utilisent la possibilité d'envoyer merci email ou invitations personnalisées, devront entrer les adresses email des personnes à partir de laquelle ils ont déjà eu une autorisation officielle pour l'utilisation et la diffusion à des tiers. Le courriel inclus, dans ce cas, sur le site sera sous la responsabilité directe des bénéficiaires/utilisateurs de la liste, en acceptant et en autorisant Ceramica Vietrese avec l’utilise de ses données pour une utilisation à la fin de la fin du service, ce qui soulève la quête dernière des revendications possibles à la Loi sur la protection des renseignements personnels.
